Vous trouverez ci-dessous l鈥檈nsemble des r猫glements touchant la libert茅 d鈥檈xpression 脿 l鈥櫜萘�2024新地扯一二 ainsi que les ressources disponibles 脿 la communaut茅 universitaire.
Ressources g茅n茅rales
Secr茅tariat g茅n茅ral de l鈥櫜萘�2024新地扯一二.
(voir notamment le pr茅ambule)
1993. Secr茅tariat g茅n茅ral de l鈥櫜萘�2024新地扯一二.
(voir notamment les attendus et les articles 1 et 2)
Services institutionnels
顿颈惫别谤蝉颈迟茅, 茅quit茅 et inclusion
脡nonc茅 de vision sur l鈥櫭﹒uit茅, la diversit茅 et l鈥檌nclusion
2019. Assembl茅e universitaire de l鈥櫜萘�2024新地扯一二.
Le site web 顿颈惫别谤蝉颈迟茅
Le site web Place aux Premiers Peuples
Respect de la personne
2015. Secr茅tariat g茅n茅ral de l鈥櫜萘�2024新地扯一二.
(voir notamment les articles 3, 4 et 9)
Le site web du
2017. Groupe de travail sur les lignes directrices institutionnelles sur les m茅dias sociaux.
(voir notamment le pr茅ambule, les cadres l茅gal et normatif et les principes directeurs)
Le site web
(notamment la section sur la Cybercivilit茅)
Propri茅t茅 intellectuelle
2021. Secr茅tariat g茅n茅ral de l鈥櫜萘�2024新地扯一二.
(voir notamment les articles 2.2 et 2.3)
1993. Secr茅tariat g茅n茅ral de l鈥櫜萘�2024新地扯一二.
(voir notamment les principes)
Site de la Recherche - Valorisation et transfert technologique >
Politiques et r猫glements concernant les relations avec nos communaut茅s internes.
Communaut茅 茅tudiante
1997. Secr茅tariat g茅n茅ral de l鈥櫜萘�2024新地扯一二.
(voir notamment les articles 3 et 18)
2015. Secr茅tariat g茅n茅ral de l鈥櫜萘�2024新地扯一二.
(voir notamment les articles 1, 3 et 4)
Personnel enseignant
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2020. Secr茅tariat g茅n茅ral de l鈥櫜萘�2024新地扯一二.
(voir notamment les articles 1, 3 et 4)
Syndicats et associations
Vous trouverez l鈥檈nsemble des intervenues entre l鈥櫜萘�2024新地扯一二 et les syndicats ou associations sur le site des Ressources humaines.
Officiers et offici猫res
2020. Secr茅tariat g茅n茅ral de l鈥櫜萘�2024新地扯一二.